• Hôtel

• Voiture

Art. 8

• Art. 1
• Art. 2
• Art. 3
• Art. 4
• Art. 5
• Art. 6
• Art. 7
• Art. 8
• Art. 9
• Art. 10
• Art. 11
• Art. 12
• Art. 13
• Art. 14
• Art. 15
• Art. 16
• Art. 17

1. 1. Franchise Bagages

Voir le détail

X

La franchise bagage correspond au poids et au nombre de bagages que vous pouvez transporter gratuitement en soute. La franchise est indiquée sur le billet et varie en fonction  des nos destinations et des classes.

2. 2. Excédents de bagages

Voir le détail

X

Vous devrez payer un supplément pour le transport des Bagages excédant la franchise, à des conditions que vous pouvez consulter ici.

3. 3. Objets non admis comme bagages

Voir le détail

X

Vous ne devez pas inclure dans vos Bagages :
(a) des objets susceptibles de constituer un danger pour l’aéronef, les personnes ou les biens à bord, comme ceux qui sont spécifiés dans les Réglementations sur les Matières Dangereuses de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) et de l’Association Internationale des Transporteurs Aériens (IATA) et dans notre réglementation, telle qu’elle vous est applicable (des informations supplémentaires sont disponibles auprès de nos services, sur demande) ;
(b) des objets dont le transport est interdit par le droit en vigueur dans tout Etat de départ, de destination, de survol ou d’escales programmées ;
(c) des objets dont nous estimons raisonnablement que leur poids, leur dimension, leur configuration ou leur nature, fragile ou périssable, les rendent impropres au transport, compte tenu, entre autres, du type d’avion utilisé. Une information sur ces objets peut vous être fournie, sur demande;
(d) des armes à feu et les munitions autres que celles destinées à la chasse ou au sport, lesquelles, pour être admises comme Bagages enregistrés, doivent être déchargées, convenablement emballées et avoir le cran de sûreté engagé. Le transport des munitions est soumis aux Réglementations sur les Matières Dangereuses de l’OACI et de l’IATA, comme indiqué au (a) ci-dessus ;
(e) les armes de collection, les épées, les couteaux et autres armes de ce type, si elles sont transportées en cabine. Elles peuvent néanmoins être acceptées comme Bagages enregistrés, à notre discrétion; et après acceptation du Comandant de bord.

(f) les matières périssables, les fonds, devises, bijoux, objets d’art, métaux précieux, argenterie, valeurs ou autres objets précieux, vêtements de prix, appareils d’optique ou de photo, matériels ou appareils électroniques ou de télécommunication, instruments de musique, passeports et pièces d’identité, échantillons, papiers d’affaires, manuscrits ou titres, individualisés ou fongibles, etc. ;
(g) des animaux vivants, excepté les animaux domestiques et pourvu que les conditions du paragraphe 10 du présent article soient respectées ; Dans le cas où des objets mentionnés aux sous paragraphes (a) à (f) du présent paragraphe seraient inclus dans vos Bagages, nous n’aurons à leur égard d’autre responsabilité que celle prévu à l’article XV ci-dessous.

4. 4. Droit de refuser le transport

Voir le détail

X

(a) A tout point d’embarquement ou intermédiaire, nous pourrons refuser de transporter comme Bagages les objets énumérés au paragraphe 3 ci-dessus, ou de refuser de continuer à les transporter, si nous les découvrons en cours de voyage;
(b) Nous pouvons refuser de transporter comme Bagages tout objet en raison de sa taille, de sa forme, de son poids, de son contenu, de sa configuration ou de sa nature, ou pour des raisons d’exploitation, de sécurité/sûreté ou encore pour préserver le confort et la commodité des Passagers. Des informations sur ce type de Bagages sont disponibles sur demande. Suite aux recommandations IATA relatives au poids maximum autorisé par bagage en soute, tout bagage de plus de 32kg ne sera pas pris en charge à l’enregistrement. Quelle que soit votre franchise bagage ou le nombre de kilos que vous transportez, il est indispensable que le poids de chacun de vos bagages ne dépasse pas la limite des 32 kilos autorisés. A défaut votre bagage ne sera pas enregistré
(c) Nous pourrons refuser de transporter des Bagages que, dans l’exercice raisonnable de notre discrétion, nous estimerons mal emballés ou placés dans des contenants inadaptés. Une information sur l’emballage et les contenants non adaptés est disponible sur demande.

5. 5. Droit d'inspection

Voir le détail

X

Pour des raisons de sécurité/sûreté, nous pouvons vous demander d’accepter, pour vous et/ou vos Bagages, une fouille ou tout contrôle de type rayons X ou autre. Si vous n’êtes pas disponible, vos Bagages peuvent être contrôlés ou fouillés en votre absence en vue de vérifier s’ils contiennent des objets visés au paragraphe 3 ci-dessus ou encore toutes armes ou munitions qui ne nous auraient pas été présentées. Si vous refusez de vous conformer à de telles demandes, nous pourrons refuser de vous transporter, ainsi que vos Bagages. Si ces contrôles endommagent les Bagages et leur contenu ou vous causent des Dommages, nous n’en serons pas responsables, sauf si le Dommage vient directement de notre fait.

6. 6. Bagages enregistrés

Voir le détail

X

(a) Dès que vous nous aurez remis vos Bagages à l’enregistrement, nous en assurerons la garde et vous délivrerons une Etiquette de bagage, pour chaque Bagage enregistré;
(b) Vous devrez apposer votre nom ou toute autre forme d’identification personnelle sur le Bagage; (c) Le Passager doit apposer une identification personnelle sur le Bagage avant que celui-ci soit accepté par le Transporteur.
(d) Les Bagages enregistrés seront, dans la mesure du possible, transportés dans le même aéronef que vous, à moins que, pour des raisons d’exploitation ou de sécurité/sûreté, nous décidions qu’ils seront transportés sur un autre vol. Si tel est le cas, nous vous livrerons le Bagage au point de destination du vol, sauf si le droit applicable dispose que vous devez être présent(e) pour un contrôle douanier.

7. 7. Bagages non enregistrés

Voir le détail

X

(a) Nous pouvons imposer des dimensions maxima pour les Bagages que vous emportez en cabine et/ou en limiter le nombre (voir site internet d’Aigle Azur rubrique ‘’Préparer son voyage’’). Si nous n’avons rien précisé, vos Bagages de cabine doivent pouvoir être placés sous le siège devant vous ou dans un espace de rangement fermé. Les Bagages que vous désireriez emporter avec vous en cabine, mais que nous estimerions d’un poids ou d’une taille excessifs, dangereux pour la sécurité ou difficiles à entreposer ne pourront être acceptés en cabine et devront être embarqués comme Bagages enregistrés, à tout moment avant le départ du vol.
(b) Les Bagages/objets qui ne doivent pas être transportés dans les soutes (tels qu’instruments de musique fragiles ou autres) et qui ne sont pas conformes aux dispositions du (a) ci-dessus, ne peuvent être acceptés au transport en cabine que si nous en avons été dûment avertis au préalable et si nous en avons accordé l’autorisation. Un paiement peut vous être demandé pour un tel service.

8. 8. Déclaration de valeur et perception de frais supplémentaires

Voir le détail

X

(a), Lors de votre enregistrement vous pouvez, pour vos Bagages enregistrés, déclarer par écrit une valeur supérieure à la limite de responsabilité indiquée dans la Convention. Dans ce cas, vous aurez à payer une prime, selon des conditions disponibles sur demande.
(b) Nous refuserons une telle déclaration de valeur, si l’une des portions du transport doit être effectuée par un Transporteur, tel que défini à l’article I ci-dessus, qui n’offre pas une telle possibilité.

9. 9. Retrait et livraison des bagages

Voir le détail

X

(a) Sous réserve des dispositions du paragraphe 6 (c) du présent article, vous devez retirer vos Bagages dès qu’ils sont mis à votre disposition, au lieu de destination ou d’arrêt volontaire. Si vous ne les retirez pas dans un délai raisonnable, nous pourrons vous facturer des frais de garde, d’un montant raisonnable. Si vous ne les retirez pas dans un délai de trois mois à compter de leur mise à disposition, nous pourrons en disposer, sans encourir aucune responsabilité envers vous;
(b) Seul le porteur du Bulletin de Bagages et de l’Etiquette de bagage est habilité à retirer le Bagage; (c) Si une personne réclamant un Bagage n’est pas en mesure de produire le Bulletin de Bagages et d’identifier le Bagage au moyen de l’Etiquette de bagage, nous ne lui remettrons le Bagage qu’à condition qu’elle établisse ses droits sur celui-ci d’une façon satisfaisante ; à notre demande, cette personne devra fournir une garantie suffisante pour nous indemniser des pertes, dommages ou dépenses qui pourraient résulter d’une telle livraison.

10. X. Animaux

Voir le détail

X

Si nous acceptons de transporter vos animaux, nous le ferons dans les conditions suivantes :

(a) Les chiens, chats, oiseaux et autres animaux domestiques doivent être convenablement placés dans une caisse à claire-voie et accompagnés de documents en règle, tels que certificats sanitaires, de vaccination et permis d’entrée ou de transit. Selon les destinations, le transport de ces animaux peut être soumis à des conditions, dont vous pouvez prendre connaissance auprès de nous, sur demande ;
(b) S’il est accepté comme Bagage, l’animal et sa caisse ne seront pas compris dans votre franchise de bagages, mais constitueront un excédent de bagages, pour lequel vous aurez à payer le tarif en vigueur ;
(c) Les chiens guides ainsi que leur caisse accompagnant les Passagers à Mobilité Réduite seront transportés gratuitement, en sus de la franchise de bagages normale, conformément à notre réglementation, disponible sur demande ;
(d) Quand le transport n’est pas soumis au régime de responsabilité de la Convention, nous ne serons pas responsables pour toute blessure, perte, retard, maladie ou mort d’un animal que nous avons accepté de transporter, sauf si ce Dommage est de notre fait;
(e) Nous n’assumons aucune responsabilité pour les blessures, pertes, retards, maladies ou mort des animaux transportés, dans le cas où ceux-ci ne seraient pas pourvus de tous les documents exigés par les autorités du pays d’accueil ou de transit et les Passagers voyageant avec de tels animaux devront nous rembourser amendes, les pertes, les réparations et tous les coûts que nous aurions engagés du fait d’une telle situation.