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1. 1. Dispositions Générales

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X

(a) Nous n’acceptons de transporter que le Passager en possession d’un Billet à son nom et ce Passager peut être invité à fournir toute justification d’identité à cet égard.
(b) Un Billet n’est pas cessible.
(c) Certains Billets, vendus à tarifs réduits, sont partiellement ou totalement non remboursables. Il vous appartient de choisir les tarifs correspondant le mieux à vos désirs et de veiller à contracter les assurances appropriées pour couvrir les cas où vous auriez à annuler votre voyage.
(d) Si vous possédez un Billet tel que décrit en (c) ci-dessus, qui est inutilisé et que vous soyez empêché(e) de voyager pour des raisons de Force Majeure, telle que décrite à l’article I ci-dessus, nous vous créditerons le montant de votre Billet non remboursable, pour un voyage ultérieur et sous réserve de frais administratifs raisonnables, à condition que vous nous préveniez dès que possible avant la date du vol et que vous nous fournissiez les preuves de ce cas de Force Majeure.
(e) Le Billet demeure en permanence la propriété du Transporteur qui l’a émis.
(f) A l’exception d’un Billet électronique, vous ne pourrez être transporté(e) que si vous êtes en mesure de présenter un Billet en cours de validité, contenant le Coupon correspondant à ce vol et tous les autres Coupons de vol inutilisés, ainsi que le Coupon Passager. En outre, vous ne serez pas transporté(e) si votre Billet a été détérioré, ou s’il a été modifié par quelqu’un d’autre que nous ou notre Agent Accrédité. Dans le cas d’un Billet électronique, vous serez transporté(e) sur un vol seulement si vous produisez une identification satisfaisante et si un Billet électronique en cours de validité a été émis à votre nom.

2. 2. Durée de Validité

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X

(a) Sauf dispositions contraires contenues dans le Billet, les présentes Conditions de Transport ou les Tarifs, tels que définis à l’article I ci-dessus, (en cas de Tarifs affectant la validité d’un Billet, tel qu’indiqué sur le Billet lui-même), un Billet est valable au transport :
   - un an, à compter de la date d’émission ou,
  - un an à compter de la date d’utilisation du premier Coupon, si celle-ci intervient dans l’année de la date d’émission.
(b) Lorsque vous êtes empêché de voyager pendant la durée de validité de votre Billet parce qu’au moment où vous demandez une réservation sur un vol, nous ne sommes pas en mesure de confirmer cette réservation, la validité de ce Billet sera prorogée ou le Billet pourra donner lieu à remboursement, dans les conditions de l’article X ci-dessous.
(c) Lorsque, après avoir commencé votre voyage, vous êtes empêché(e), pour des raisons de santé, de le poursuivre durant la période de validité du Billet, nous pourrons, après que vous nous ayez remis un certificat médical approprié, proroger la validité du Billet jusqu’à la date où vous redevenez apte à voyager ou jusqu’à la date de notre premier vol disponible après votre aptitude. Cette prorogation concerne le parcours commençant au point où le voyage a été interrompu et vaut pour un transport dans la classe du tarif payé. Lorsque les Coupons de Vol restant dans le Billet ou, en cas de Billet électronique, dans le Coupon électronique, comportent un ou plusieurs arrêts volontaires, la validité de ce Billet pourra être prorogée de trois mois au plus, à compter de la date portée sur ledit certificat. De même, nous prorogerons la validité des Billets des membres de la famille proche vous accompagnant.
(d) En cas de décès d’un Passager en cours du voyage, les Billets des personnes accompagnant le défunt peuvent être modifiés, soit en écartant la notion de séjour minimum soit en prorogeant la validité de ces Billets. En cas de décès survenu dans la famille proche d’un Passager dont le voyage est commencé, la validité des Billets du Passager et de ceux des membres de sa famille proche voyageant avec lui peut être modifiée de la même façon.
(e) Toute modification mentionnée en (d) ci-dessus ne pourra être effectuée qu’après réception d’un certificat de décès en bonne et due forme et toute extension prévue à cet article ne pourra excéder quarante-cinq (45) jours à compter de la date du décès.

3. 3. Ordre d'utilisation des Coupons

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X

(a) Le Billet que vous avez acheté est valable uniquement pour le transport qui y est indiqué, du point de départ au point de destination, via toute Escale intermédiaire prévue lors de l’achat du Billet. Le tarif que vous avez payé correspond au parcours indiqué sur votre Billet et constitue un élément essentiel de notre Contrat de Transport avec vous. Votre Billet ne sera pas accepté et perdra toute validité si tous les Coupons n’ont pas été utilisés dans leur ordre d’émission.
(b) Si vous désirez changer tout ou partie de votre voyage, vous devez prendre contact avec nous au préalable. Le tarif sera recalculé et vous aurez alors la possibilité d’accepter le nouveau prix ou de maintenir le transport originel, tel qu’inscrit sur le Billet. Si vous devez modifier votre Billet pour une raison de Force Majeure, telle que définie à l’article I ci-dessus, vous devez prendre contact avec nous dès que possible et nous nous efforcerons de vous transporter jusqu’à votre prochaine Escale intermédiaire ou à votre destination, sans changement de tarif.
(c) Si vous changez votre voyage sans notre accord, nous calculerons le nouveau tarif correspondant à ce changement. Vous devrez alors payer la différence entre le tarif correspondant au voyage que vous avez acheté et le prix de votre nouveau voyage. Si le nouveau tarif est inférieur à l’ancien, nous vous rembourserons la différence mais, dans tous les cas, vos anciens Coupons n’auront plus aucune valeur.
(d) Si certains changements n’entraînent pas de modifications tarifaires, d’autres, tels que le changement du point de départ (par exemple, si vous n’utilisez pas le premier Coupon) ou de destination de votre voyage, peuvent avoir pour résultat de modifier le tarif. Beaucoup de tarifs ne sont valables qu’aux dates et pour les vols indiqués sur le Billet et ne peuvent être modifiés, à moins, dans certains cas, de payer un complément tarifaire ou une pénalité de modification. (e) Chaque Coupon de Vol de votre Billet sera valable pour le transport dans la classe spécifiée sur celui-ci, à la date et pour le vol correspondant à la réservation faite. Si un Coupon est émis originellement sans mention de réservation, une réservation peut être faite ultérieurement, conformément aux tarifs en vigueur et dans la limite des places disponibles sur le vol demandé.

(f) Si vous ne vous présentez pas à un vol, nous pourrons annuler vos réservations pour les vols en continuation ou en retour, sauf si vous nous avez prévenus de votre défaut de présentation.

4. 4. Nom et Adresse

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X

Notre nom peut figurer en abrégé sur le Billet, par le biais de notre Code de Désignation ou sous toute autre forme. Notre adresse est considérée comme étant celle de l’aéroport de départ indiqué en face de notre nom, figurant dans la case "Transporteur" du Billet ou, en cas de Billet électronique, comme indiqué pour le premier tronçon de notre vol, dans le Mémo Voyage (ou Itinéraire Reçu).